Reglement D'urbanisme Choisy Le Roi

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Votée par le conseil municipal le 11 février 2009, la délibération prescrivant l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLU) a donné le coup d'envoi de ce projet . Consulter les documents du PLU - Choisy le roi · A Votre Service · Actualités . Le règlement : zone UA · zone UC . Qu'est-ce que le Plan Local d'Urbanisme ? Le Schéma de COhérence Territoriale Un outil d'urbanisme instauré par la Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (2000), * Un document de planification . Choisy le Roi, urbanisme,plan local d'urbanisme PLU, plan d'occupation des sols POS. . Les règlements par zone : Zone UA. Comme le POS, le PLU continue de définir le droit des sols à la parcelle : il détermine l'occupation et l'affectation principale des terrains et . Toutes les informations de la ville de Choisy-le-Roi (La commune et sa mairie). . des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). . PLU de Choisy-le-Roi, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan . Instauré par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000, le PLU est un document d'urbanisme et de planification qui : définit la . 13 décembre: loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (5RU) traitant . Le plan local d'urbanisme (PLU) se substitue au POS. . villes d'Alfortville, Choisy-le-Roi, Ivry-sur- Seine et Vitry-sur-Seine avec l'appui du conseil général du . graphiques du Plan Local d'Urbanisme Ils sont identifiés dans le présent règlement. . de Choisy-le-Roi ; déclaré d'utilité publique par arrêté interpréfectoral .

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